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Instances

  

Chaque établissement de santé ou d'hébergement s'organise autour de différentes instances, comités ou commissions. Chacune de ces instances a un rôle décisionnel ou consultatif.

  • Les instances décisionnelles définissent les orientations stratégiques, c'est-à-dire le projet d’établissement pour 5 ans, et suivent l’avancée de celui-ci.

Parmi celles-ci, le Conseil de Surveillance exerce un contrôle permanent sur la gestion et la santé financière de l'établissement. Il dispose de compétences élargies en matière de coopération entre établissements.

Le Directoire conseille également le directeur dans la gestion et la conduite de l'établissement.

 

  • Les instances de pilotage permettent d’impulser, de coordonner, d’organiser et d’évaluer la démarche qualité et gestion des risques sur l’ensemble de l’établissement.

 

  • Des comités spécialisés dans certains domaines (Risques professionnels, restauration, linge, médicament) pilotent les actions de leurs champs de compétences respectifs.

 

Le GHT (Groupement Hospitalier de Territoire) a ses propres instances, notamment de représentation des usagers.

 

 Légende :

CME : Commission Médicale d’Etablissement
CQVR : Comité Qualité, Vigilances et gestion des Risques
CTE : Comité Technique d’Etablissement
CSIRMT : Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques
CHSCT : Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
COMEDIMS : COmission du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles
CLIN/EOH : Comité de Lutte Contre les Infections Nosocomiales / Equipe Opérationelle d’Hygiène
CLUD: Comité de LUtte contre la Douleur
CLAN : Comité de Liaison Alimentation Nutrition
CDU : Commission Des Usagers

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